Copyright, auteurs et droits d'utilisation

La loi du 11 mars 1957 n'autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1^er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Ce CD-Rom est destiné à l'utilisation pédagogique par des enseignants pour leurs élèves. La reproduction à l'intérieur de la classe pour une telle utilisation est autorisée. Toute autre utilisation, commerciale, professionnelle ou autre  est soumise à l'autorisation des détenteurs des droits de chacun des fac-simile, des textes, images, cartes et tableaux numériques contenus dans ce CD-Rom. Les sources et copyright sont indiqués au plus près des textes, images ou documents de ce CD-Rom. Il conviendra de solliciter les droits de reproduction auprès de ces sources. On trouvera ci-dessous la liste des organismes concernés.

En France :

• Bibliothèque de l'observatoire de Paris, Paris, France
• Bibliothèque Nationale de France, Gallica, Paris, France
• Bridgeman-Giraudon, Paris, France
• Bureau des Longitudes/IMCCE, Paris, France           
• Observatoire de Nice, Nice, France
• Réunion des Musées nationaux (RMN), Paris, France
• Rue des Archives, Paris, France
• Université de la Réunion, Saint-Denis-de-la-Réunion, France     

A l'étranger :

• Armagh Observatory, Armagh, Irlande du Nord
• Bologna Astronomical Archives, Dipartimento di Astronomia, Università di Bologna, Bologne, Italie
• Chuck Bueter, http://www.transitofvenus.org
• Cornell University, New York, Etats-Unis
• Endeavour Project, http://coombs.anu.edu.au/~cookproj/
• George Eastman House, New-York, Etats-Unis
• John Rylands University Library of Manchester, Manchester, Royaume-Uni
• Linda Hall Library, Kansas City, Etats-Unis
• Making of America (MoA), http://www.hti.umich.edu/m/moagrp/
• Nasa, Washington, Etats-Unis
• National Library of Australia, Canberra, Australie
• National Maritime Museum, Greenwich, Londres, Royaume-Uni
• Stanford University Library, Stanford, Etats-Unis
• State Library of Victoria, Melbourne, Australie
• University of Queensland, The Fryer Library, Hume Collection, Australie
• US Naval Observatory (USNO), Washington, Etats-Unis.
• Wellington Museum, Londres, Royaume-Uni

Numérisation des documents de la Bibliothèque de l'observatoire de Paris : société Arkhênum, Patrimoine du futur,  54, avenue Pasteur, BP 71, 33603 Pessac Cedex.

Calcul de prédictions des passages de Mercure et Vénus, IMCCE (Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides), 77 avenue Denfert-Rochereau, 75014 Paris.

Architecture du CD-Rom : CeCOM (Centre de création d'outils multimédias), Observatoire de Meudon, place J. Janssen, 92190 Meudon.

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